Mentions Légales

1- SIEGE SOCIAL

SAS MOOD

4 rue de la Chapelle
 75018 Paris


0620102980 

Type juridique: NC Immatriculé au R.C.S de NC sous le n° SIREN 839 955 218 


Mood

2 – HEBERGEUR

OVH SAS

2 rue Kellermann

59100 Roubaix


3 – Conception du site

Site vitrine:
TAN Emilie Louise
Site marchand:
Wysifood – 165 Rue Georges Guynemer, 44150 Ancenis


4 – Objet

La présente notice a pour objet de définir les modalités selon lesquelles SAS Mood met à la disposition des internautes son site Internet et les conditions selon lesquelles les internautes accèdent et utilisent ce site Internet. Toute connexion au Site est subordonnée au respect de la présente notice légale que SAS Mood se réserve de modifier ou de mettre à jour à tout moment.

5 – Informations d’ordre technique

Vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce Site et l’utiliser, et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. Le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, SAS Mood pourra interrompre le site et s’efforcera de vous en avertir préalablement.

6 – Droits de propriété intellectuelle

Les contenus (notamment données, bandes-son, informations, illustrations, logos, marques, etc.) qui apparaissent ou sont disponibles sur ce site, sont protégés au titre du droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de leurs éditeurs respectifs. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, altération, modification, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site par quelque procédé que ce soit, est illicite à l’exception d’une unique copie, sur un seul ordinateur et réservée à l’usage exclusivement privé du copiste.

7 – Limitation de responsabilité

Les documents et informations diffusés sur ce site sont fournis « en l’état » sans aucune garantie expresse ou tacite de quelque sorte que ce soit. SAS Mood se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment, sans préavis. SAS Mood ne pourra être tenu pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d’un virus ou autre infection informatiques. Les photographies et les textes reproduits sur le site le sont à titre purement indicatif et ne sauraient avoir une valeur contractuelle. La responsabilité de SAS Mood ne saurait être engagée si une erreur s’est glissée dans l’une de ces photographies ou l’un de ces textes.

8 – Informatique et libertés

SAS Mood dispose de moyens informatiques destinés à gérer plus facilement les commandes et la promotion des produits Mood.
 Les informations enregistrées sont réservées à l’usage du traitement des commandes et à la promotion et ne peuvent être communiquées qu’aux destinataires suivants SAS Mood, siège social : 4 rue de la Chapelle 75018 PARIS , inscrite au RCS de NC sous le numéro NC 839 955 218 Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant au service client de SAS Mood, siège social : 4 rue de la Chapelle 75018 Paris, inscrite au RCS de NC sous le numéro NC 839 955 218.